Bonjour,
Pour régulariser un dossier de permis de construire (changement
d'affectation d'un garage en studio) on me demande un plan de masse
faisant apparaître les différents réseaux.
Qu'est-ce exactement ? Comment dois-je le présenter ?
Le plan de masse est un plan, en géneral au 1:200e ou au 1/500e, suivant la
grandeur du terrain et la quantité de détails à noter dessus.
Il doit comporter L'echelle, l'orientation, les limites du terrain, les
distances de la construction par rapport aux limites de propriété. les
accés, l'emplacement des differents réseaux et leurs distances de
raccordements ou si ce raccordement existe déjà, à l'immeuble: ( eau
potable, eaux usées, électricité). Tout cela pour une demande de permis de
construire d'une construction nouvelle.
Dans ton cas tout n'est peut-être pas nécessaire ?
en éspérant avoir t'avoir aidé.
"Shrek2" a écrit :
Bonjour,
Pour régulariser un dossier de permis de construire (changement
d'affectation d'un garage en studio) on me demande un plan de masse
faisant apparaître les différents réseaux.
Qu'est-ce exactement ? Comment dois-je le présenter ?
On 14 mar, 08:41, "pita" a écrit:
"Shrek2" a écrit
Bonjour,
Pour régulariser un dossier de permis de construire (changement
d'affectation d'un garage en studio) on me demande un plan de masse
faisant apparaître les différents réseaux.
Qu'est-ce exactement ? Comment dois-je le présenter ?
=3D=3D=3D=3D=3D=3D=3D=3D=3D=3D=3D=3D
Si la mairie n'a pas en archive le "dernier" plan de masse de la propri=
été
Photocopie de la parcelle dans les service communaux ou siège cadastre
(savoir le numéro de sa parcelle) qui précise les limites de la propr=
iété
par rapport à l'environnement puis ajustement de l'échelle (la noter =
en
cartouche) pour que la parcelle y apparaisse en entier (format 21*27) et =
un
peu de cet environnement (chemins fossé route ...)
On doit y voir (l'ajouter si cela n'est pas visible) la position de la =
ou
les constructions et donc du garage en question
Bon apres midi
J'ai fait le mien en mesurant les limites du terrain avec une corde.
Les limites des batiments existants et en projet doivent être incrits.
Tu fais un schéma au papier millimétré ou avec qcad et ça passe
http://www.cijoint.fr/cij199438630725....
"Shrek2" a écrit
Bonjour,
Pour régulariser un dossier de permis de construire (changement
d'affectation d'un garage en studio) on me demande un plan de masse
faisant apparaître les différents réseaux.
Qu'est-ce exactement ? Comment dois-je le présenter ?
============
Si la mairie n'a pas en archive le "dernier" plan de masse de la propriété
Photocopie de la parcelle dans les service communaux ou siège cadastre
(savoir le numéro de sa parcelle) qui précise les limites de la propriété
par rapport à l'environnement puis ajustement de l'échelle (la noter en
cartouche) pour que la parcelle y apparaisse en entier (format 21*27) et un
peu de cet environnement (chemins fossé route ...)
On doit y voir (l'ajouter si cela n'est pas visible) la position de la ou
les constructions et donc du garage en question
Bon apres midi
"Shrek2" a écrit :
Bonjour,
Pour régulariser un dossier de permis de construire (changement
d'affectation d'un garage en studio) on me demande un plan de masse
faisant apparaître les différents réseaux.
Qu'est-ce exactement ? Comment dois-je le présenter ?
Il faut se déplacer au cadastre de votre département , pour demander une
copie du plan de masse, de votre maison.