Norme Puisard

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de : "News77"
le :Monday 21 May 2007 a 00h34

Bonjour,
J'essaie en vain depuis un moment de trouver quelque chose
sur la distance qui doit séparé un puisard d'une habitation ou
de la limite de propriété.
J'ai cru comprendre que c'est à 3m d'une habitation
et si cela est vrai est-ce aussi valable pour la limite
de propriété ?
Plus précisément je souhaite mettre le mien en limite
de mon terrain, la maison de mon voisin se trouve à
plus de 3m est-ce légalement possible ?
Merci

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Re: Norme Puisard
de : "Eric WISNIEWSKI"
le : Monday 21 May 2007 a 07h41

"News77" a écrit :
Bonjour,
J'essaie en vain depuis un moment de trouver quelque chose
sur la distance qui doit séparé un puisard d'une habitation ou
de la limite de propriété.
J'ai cru comprendre que c'est à 3m d'une habitation
et si cela est vrai est-ce aussi valable pour la limite
de propriété ?
Plus précisément je souhaite mettre le mien en limite
de mon terrain, la maison de mon voisin se trouve à
plus de 3m est-ce légalement possible ?
Merci

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Re: Norme Puisard
de : "pita"
le : Monday 21 May 2007 a 07h51

"News77" a écrit
Bonjour,
J'essaie en vain depuis un moment de trouver quelque chose
sur la distance qui doit séparé un puisard d'une habitation ou
de la limite de propriété.
J'ai cru comprendre que c'est à 3m d'une habitation
et si cela est vrai est-ce aussi valable pour la limite
de propriété ?
Plus précisément je souhaite mettre le mien en limite
de mon terrain, la maison de mon voisin se trouve à
plus de 3m est-ce légalement possible ?
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Si tu penses à un puits vertical destiné a recevoir des eaux d'égout, ce
n'est pas trop envisageable car plus autorisé
De toute manière, s'il s'agit d'un ouvrage d'assainissement individuel,
obligation d'une
déclaration de travaux en mairie (consultation préalable auprès des services
d'urbanismes de la commune)
Même chose pour les eaux de pluie, canalisées, certaines normes sont a
respecter , variable selon les communes.
Bonne journée

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