HS A VOIR !modification de destination et assainissement
HS A VOIR !modification de destination et assainissement
de : "blabla"
le :
bonjour,
cela est plus ou moins HS
nous mettons en vente deux ecuries dans le but qu'elles soient transformee
en habitation.
mais il y a un soucis: l'assainissement!
en mai, nousa vons fait venir le SPANC qui a demander une fosse septique,
seulement voila, derriere il est impossible de l'installée (soutainement) et
devant elle serait sur la voie publique et la mairie ne veut pas.En
interieur il faudrait detruire la facade pour mettre une fosse.
depuis aout nous avons ete mis en "zone bleue" c'est a dire possibilité de
tout a l'egout en collectif, mais cela ne sera pas mis en place avant 4 ans.
Un enqueteur est venu faire un tour dans la commune hier et a annoncé pour
mon cas, qu'a partir du moment ou sur le CU (qui est positif) il n'est pas
ecrit "assainissement particulier" (avec fosse) le futur proprio pourrai je
brancher directement sur le reseaux sans fosse.
avez vous deja connu une situation similaire, des on-dit ou cela est vrai?
merci
j'ai poster sur fr.misc.droit.immobilier, mais cela ne concerne pas vraiment
du droit pur
Re: HS A VOIR !modification de destination et assainissement
de : "Alex"
le :
"blabla" wrote in message bonjour,
cela est plus ou moins HS
nous mettons en vente deux ecuries dans le but qu'elles soient transformee
en habitation.
mais il y a un soucis: l'assainissement!
en mai, nousa vons fait venir le SPANC qui a demander une fosse septique,
seulement voila, derriere il est impossible de l'installée (soutainement)
et
devant elle serait sur la voie publique et la mairie ne veut pas.En
interieur il faudrait detruire la facade pour mettre une fosse.
depuis aout nous avons ete mis en "zone bleue" c'est a dire possibilité de
tout a l'egout en collectif, mais cela ne sera pas mis en place avant 4
ans.
Un enqueteur est venu faire un tour dans la commune hier et a annoncé pour
mon cas, qu'a partir du moment ou sur le CU (qui est positif) il n'est pas
ecrit "assainissement particulier" (avec fosse) le futur proprio pourrai
je
brancher directement sur le reseaux sans fosse.
avez vous deja connu une situation similaire, des on-dit ou cela est vrai?
Effectivement il n'y a pas besoin de fosse pour se brancher sur le tout a
l'egout. C'est tout le principe. Maintenant, tu dois quand meme bien
brancher tes evacuations quelque part, et si tu n'as ni fosse ni tout a
l'egout, ca me parait donc techniquement pas possible. Donc il faut attendre
le tout a l'egout ou faire poser une fosse pour les 4 ans a venir.