Bonsoir à tous,
Je me permets de vous poser une question, un peu limite dans cel bon forum,
mais ayant déjà bénéficier de vos excellents conseils, j'espère que vous ne
m'en tiendrez pas rigueur....
J'ai acheté un petit terrain non constructible le 26 Décembre 07.
Sans conditions particulières dans l'acte de vente....
Hors, il se trouve que l'ancien propriétaire avait stocké au cours des ans,
quantité de vielleries en ferraille, vieilleries sans valeur intrinsèque au
demeurant.
Nos dernières rencontres me laissent à penser qu'il n'a pas l'intention de
se charger de leur enlèvement.
Ma question : puis-je le faire de ma propre autorité. Autrement dit, puis-je
débarasser moi-même tout ce qui encombre, ce que je crois être en droit
d'appeler, mon terrain ?? Et puis-je le faire sans procédure particulière,
c'est à dire par exemple, sans l'en informer ?
Je vous remercie par avance de l'aide que vous pourrez m'apporter.
Dominique
Re: TERRAIN & ENCOMBRANTS
de : gada
le :
dominique buffoni a écrit: Bonsoir à tous,
Je me permets de vous poser une question, un peu limite dans cel bon fo=
rum, mais ayant déjà bénéficier de vos excellents conseils, j'espè=
re que vous ne m'en tiendrez pas rigueur....
J'ai acheté un petit terrain non constructible le 26 Décembre 07.
Sans conditions particulières dans l'acte de vente....
Hors, il se trouve que l'ancien propriétaire avait stocké au cours =
des ans, quantité de vielleries en ferraille, vieilleries sans valeur intrinsè=
que au demeurant.
Nos dernières rencontres me laissent à penser qu'il n'a pas l'inten=
tion de se charger de leur enlèvement.
Ma question : puis-je le faire de ma propre autorité. Autrement dit, =
puis-je débarasser moi-même tout ce qui encombre, ce que je crois être en=
droit d'appeler, mon terrain ?? Et puis-je le faire sans procédure particul=
ière, c'est à dire par exemple, sans l'en informer ?
Je vous remercie par avance de l'aide que vous pourrez m'apporter.
Dominique
Ils ont tous raison, sur le plan juridique, tu peux faire comme tu veux.
Mais sur le plan de la politesse humaine, tu peux lui demander, de vive
voix, quelles sont ses intentions: s'il te répond qu'il s'en fout,
allors en route. Mais s'il te répond qu'il en a l'usage, alors tu lui
laisse enlever ses trucs.
Vraisemblablement, il te dira de faire, mais les bons rapports seront
respectés.
Re: TERRAIN & ENCOMBRANTS
de : "philg42"
le :
"dominique buffoni" a écrit dans le message Bonsoir à tous,
Je me permets de vous poser une question, un peu limite dans cel bon
forum, mais ayant déjà bénéficier de vos excellents conseils, j'espère que
vous ne m'en tiendrez pas rigueur....
J'ai acheté un petit terrain non constructible le 26 Décembre 07.
Sans conditions particulières dans l'acte de vente....
Hors, il se trouve que l'ancien propriétaire avait stocké au cours des
ans, quantité de vielleries en ferraille, vieilleries sans valeur
intrinsèque au demeurant.
Nos dernières rencontres me laissent à penser qu'il n'a pas l'intention de
se charger de leur enlèvement.
Ma question : puis-je le faire de ma propre autorité. Autrement dit,
puis-je débarasser moi-même tout ce qui encombre, ce que je crois être en
droit d'appeler, mon terrain ?? Et puis-je le faire sans procédure
particulière, c'est à dire par exemple, sans l'en informer ?
Je vous remercie par avance de l'aide que vous pourrez m'apporter.
Dominique
Bonsoir.
Quand j'ai acheté ma maison, j'ai fait 20 voyages (minimum) à la déchetterie
avec un fourgon.
J'ai posé la question UNE fois à l'ancien proprio pour quand même savoir
s'il voulait récupérer qqch. Uniquement par politesse en non par obligation.
Si tous les actes sont en règle, le terrain est à toi et la m** qui est
dessus aussi.
Cordialement
Re: TERRAIN & ENCOMBRANTS
de : Bruno Baguette
le :
Ma question : puis-je le faire de ma propre autorité. Autrement dit, puis-je
débarasser moi-même tout ce qui encombre, ce que je crois être en droit
d'appeler, mon terrain ?? Et puis-je le faire sans procédure particulière,
c'est à dire par exemple, sans l'en informer ?
Bonsoir,
Si le terrain vous appartient réellement - c'est à dire si vous avez
signé les actes chez le notaire et que vous n'êtes pas seulement à
l'étape du compromis de vente - vous faites ce que vous voulez.
Ceci dit, si le plus gros est de la feraille, vous pouvez peut-être vous
éviter les déplacements (et le mal de dos qui va avec) en proposant à un
ferrailleur de venir se servir...
Re: TERRAIN & ENCOMBRANTS
de : cartomi
le :
dominique buffoni a formulé la demande : Ma question : puis-je le faire de ma propre autorité. Autrement dit, puis-je
débarasser moi-même tout ce qui encombre, ce que je crois être en droit
d'appeler, mon terrain ?? Et puis-je le faire sans procédure particulière,
c'est à dire par exemple, sans l'en informer ?
bin, c'est "votre" terrain, donc vous disposez a votre guise de ce qui
est dessus
Re: TERRAIN & ENCOMBRANTS
de : "Eric WISNIEWSKI"
le :
"dominique buffoni" a écrit dans le message Bonsoir à tous,
Je me permets de vous poser une question, un peu limite dans cel bon
forum, mais ayant déjà bénéficier de vos excellents conseils, j'espère que vous
ne m'en tiendrez pas rigueur....
J'ai acheté un petit terrain non constructible le 26 Décembre 07.
Sans conditions particulières dans l'acte de vente....
Hors, il se trouve que l'ancien propriétaire avait stocké au cours des
ans, quantité de vielleries en ferraille, vieilleries sans valeur intrinsèque
au demeurant.
Nos dernières rencontres me laissent à penser qu'il n'a pas l'intention de
se charger de leur enlèvement.
Ma question : puis-je le faire de ma propre autorité. Autrement dit,
puis-je débarasser moi-même tout ce qui encombre, ce que je crois être en droit
d'appeler, mon terrain ?? Et puis-je le faire sans procédure particulière,
c'est à dire par exemple, sans l'en informer ?
Je vous remercie par avance de l'aide que vous pourrez m'apporter.
Dominique
Re: TERRAIN & ENCOMBRANTS
de : "philg42"
le :
"gada" a écrit :
dominique buffoni a écrit: Bonsoir à tous,
Je me permets de vous poser une question, un peu limite dans cel bon
forum, mais ayant déjà bénéficier de vos excellents conseils, j'espère que
vous ne m'en tiendrez pas rigueur....
J'ai acheté un petit terrain non constructible le 26 Décembre 07.
Sans conditions particulières dans l'acte de vente....
Hors, il se trouve que l'ancien propriétaire avait stocké au cours des
ans, quantité de vielleries en ferraille, vieilleries sans valeur
intrinsèque au demeurant.
Nos dernières rencontres me laissent à penser qu'il n'a pas l'intention de
se charger de leur enlèvement.
Ma question : puis-je le faire de ma propre autorité. Autrement dit,
puis-je débarasser moi-même tout ce qui encombre, ce que je crois être en
droit d'appeler, mon terrain ?? Et puis-je le faire sans procédure
particulière, c'est à dire par exemple, sans l'en informer ?
Je vous remercie par avance de l'aide que vous pourrez m'apporter.
Dominique
Ils ont tous raison, sur le plan juridique, tu peux faire comme tu veux.
Mais sur le plan de la politesse humaine, tu peux lui demander, de vive
voix, quelles sont ses intentions: s'il te répond qu'il s'en fout,
allors en route. Mais s'il te répond qu'il en a l'usage, alors tu lui
laisse enlever ses trucs.
Vraisemblablement, il te dira de faire, mais les bons rapports seront
respectés.
Re: TERRAIN & ENCOMBRANTS
de : "vocatus"
le :
"philg42" a écrit :
..../...La mairie peut t'obliger à débarrasser.
RE : hum ..cas limite paysager inscrit dans un schéma
ou voisin teigneux qui se fera les crocs sur le nouveau proprio
V
..
Re: TERRAIN & ENCOMBRANTS
de : "dominique buffoni"
le :
Bien sûr que je compte lui en parler avant. Et lui laisser largement le
temps de le faire, à son rythme... Je suis par nature, très attaché au
respect et à la courtoisie.
Mais je souhaitais être rassuré, ce qui a été fait par vos excellents
conseils.
Merci encore à tous et à bientôt
Doumé
"philg42" a écrit : "gada" a écrit : dominique buffoni a écrit: Bonsoir à tous,
Je me permets de vous poser une question, un peu limite dans cel bon
forum, mais ayant déjà bénéficier de vos excellents conseils, j'espère
que vous ne m'en tiendrez pas rigueur....
J'ai acheté un petit terrain non constructible le 26 Décembre 07.
Sans conditions particulières dans l'acte de vente....
Hors, il se trouve que l'ancien propriétaire avait stocké au cours des
ans, quantité de vielleries en ferraille, vieilleries sans valeur
intrinsèque au demeurant.
Nos dernières rencontres me laissent à penser qu'il n'a pas l'intention
de se charger de leur enlèvement.
Ma question : puis-je le faire de ma propre autorité. Autrement dit,
puis-je débarasser moi-même tout ce qui encombre, ce que je crois être en
droit d'appeler, mon terrain ?? Et puis-je le faire sans procédure
particulière, c'est à dire par exemple, sans l'en informer ?
Je vous remercie par avance de l'aide que vous pourrez m'apporter.
Dominique Ils ont tous raison, sur le plan juridique, tu peux faire comme tu veux.
Mais sur le plan de la politesse humaine, tu peux lui demander, de vive
voix, quelles sont ses intentions: s'il te répond qu'il s'en fout,
allors en route. Mais s'il te répond qu'il en a l'usage, alors tu lui
laisse enlever ses trucs.
Vraisemblablement, il te dira de faire, mais les bons rapports seront
respectés.
Re: TERRAIN & ENCOMBRANTS
de : Mayeute
le :
c'est chez vous, tout ce qui se trouve sur votre propriété vous est
transféré (même les poubelles!)
c'est d'ailleurs meme une obligation que vous avez d'entretenir le
terrain.
si c'est de la ferraille appellez le ferrailleur du coin et négociez
qu'il vous debarrasse le terrain gratos en echange de la ferraille...
Re: TERRAIN & ENCOMBRANTS
de : "dominique buffoni"
le :
Merci pour ces premières réponses.
Ca me rassure un peu.
Pour répondre à Bruno, Oui je suis propriétaire, l'acte a été signé devant
notaire et sans clauses particulières.
J'imagine toujours le pire, moi... Question de personnalité....
Merci beaucoup
Doumé
"Mayeute" a écrit :
c'est chez vous, tout ce qui se trouve sur votre propriété vous est
transféré (même les poubelles!)
c'est d'ailleurs meme une obligation que vous avez d'entretenir le
terrain.
si c'est de la ferraille appellez le ferrailleur du coin et négociez
qu'il vous debarrasse le terrain gratos en echange de la ferraille...
Re: .
de : "vocatus"
le :
"philg42" a écrit :
...../... J'ai posé la question UNE fois à l'ancien proprio pour quand même savoir
s'il voulait récupérer qqch. Uniquement par politesse en non par
obligation.
Si tous les actes sont en règle, le terrain est à toi et la m** qui est
dessus aussi.
RE : je pense qu'il y a une exception pour la recolte en terre en cours
qu'il a le droit de conserver ....
V Cordialement
Re: TERRAIN & ENCOMBRANTS
de : "ToM"
le :
philg42 a écrit : "dominique buffoni" a écrit dans le Je me permets de vous poser une question, un peu limite dans cel bon
forum, mais ayant déjà bénéficier de vos excellents conseils,
j'espère que vous ne m'en tiendrez pas rigueur....
J'ai acheté un petit terrain non constructible le 26 Décembre 07.
Sans conditions particulières dans l'acte de vente....
Hors, il se trouve que l'ancien propriétaire avait stocké au cours
des ans, quantité de vielleries en ferraille, vieilleries sans valeur
intrinsèque au demeurant.
Nos dernières rencontres me laissent à penser qu'il n'a pas
l'intention de se charger de leur enlèvement.
Ma question : puis-je le faire de ma propre autorité. Autrement dit,
puis-je débarasser moi-même tout ce qui encombre, ce que je crois
être en droit d'appeler, mon terrain ?? Et puis-je le faire sans
procédure particulière, c'est à dire par exemple, sans l'en informer
? Je vous remercie par avance de l'aide que vous pourrez m'apporter. Quand j'ai acheté ma maison, j'ai fait 20 voyages (minimum) à la
déchetterie avec un fourgon.
J'ai posé la question UNE fois à l'ancien proprio pour quand même
savoir s'il voulait récupérer qqch. Uniquement par politesse en non
par obligation. Si tous les actes sont en règle, le terrain est à toi
et la m** qui est dessus aussi.
Moi par contre, j'ai exigé avant la vente que la cave soit débarrassée de
tous ce qui l'encombrait (et il y en avait). C'est une obligation du
vendeur. Mais peut-être pas pour le terrain ?
ToM
Re: TERRAIN & ENCOMBRANTS
de : "philg42"
le :
"ToM" a écrit : philg42 a écrit : "dominique buffoni" a écrit dans le Je me permets de vous poser une question, un peu limite dans cel bon
forum, mais ayant déjà bénéficier de vos excellents conseils,
j'espère que vous ne m'en tiendrez pas rigueur....
J'ai acheté un petit terrain non constructible le 26 Décembre 07.
Sans conditions particulières dans l'acte de vente....
Hors, il se trouve que l'ancien propriétaire avait stocké au cours
des ans, quantité de vielleries en ferraille, vieilleries sans valeur
intrinsèque au demeurant.
Nos dernières rencontres me laissent à penser qu'il n'a pas
l'intention de se charger de leur enlèvement.
Ma question : puis-je le faire de ma propre autorité. Autrement dit,
puis-je débarasser moi-même tout ce qui encombre, ce que je crois
être en droit d'appeler, mon terrain ?? Et puis-je le faire sans
procédure particulière, c'est à dire par exemple, sans l'en informer
? Je vous remercie par avance de l'aide que vous pourrez m'apporter. Quand j'ai acheté ma maison, j'ai fait 20 voyages (minimum) à la
déchetterie avec un fourgon.
J'ai posé la question UNE fois à l'ancien proprio pour quand même
savoir s'il voulait récupérer qqch. Uniquement par politesse en non
par obligation. Si tous les actes sont en règle, le terrain est à toi
et la m** qui est dessus aussi. Moi par contre, j'ai exigé avant la vente que la cave soit débarrassée
de tous ce qui l'encombrait (et il y en avait). C'est une obligation du
vendeur. Mais peut-être pas pour le terrain ?
Pas moi. Imagine que l'ancien proprio ai caché une cassette de Louis d'or???
Surtout que c'était un vieux bûcheron...
Bon, pas trouvé depuis onze ans, mais je cherche.....
Cordialement
Re: TERRAIN & ENCOMBRANTS
de : Jambedours
le :
"ToM" écrivait Moi par contre, j'ai exigé avant la vente que la cave soit
débarrassée de tous ce qui l'encombrait (et il y en avait). C'est une
obligation du vendeur. Mais peut-être pas pour le terrain ?
ToM
Avant d'exiger il faut déjà avoir une idée de ce qu'il y a. Des fois, on
voit partir des choses intéressantes
Re: .
de : "philg42"
le :
"vocatus" a écrit : "philg42" a écrit : ..../... J'ai posé la question UNE fois à l'ancien proprio pour quand même savoir
s'il voulait récupérer qqch. Uniquement par politesse en non par
obligation.
Si tous les actes sont en règle, le terrain est à toi et la m** qui est
dessus aussi. RE : je pense qu'il y a une exception pour la recolte en terre en cours
qu'il a le droit de conserver ....
Aucune idée.
C'est pourquoi j'ai conseillé à l'auteur du post de faire un tour sur
fr.misc.droit
Apparement, c'est uniquement des cochonneries non végétales qui ont poussé
sur son terrain, alors... Cordialement
Pareil
Re: TERRAIN & ENCOMBRANTS
de : "dominique buffoni"
le :
Merci pour ces premières réponses.
Ca me rassure un peu.
Pour répondre à Bruno, Oui je suis propriétaire, l'acte a été signé devant
notaire et sans clauses particulières.
J'imagine toujours le pire, moi... Question de personnalité....
Merci beaucoup
Doumé
"Bruno Baguette" a écrit dans le message de Ma question : puis-je le faire de ma propre autorité. Autrement dit,
puis-je débarasser moi-même tout ce qui encombre, ce que je crois être en
droit d'appeler, mon terrain ?? Et puis-je le faire sans procédure
particulière, c'est à dire par exemple, sans l'en informer ? Bonsoir,
Si le terrain vous appartient réellement - c'est à dire si vous avez signé
les actes chez le notaire et que vous n'êtes pas seulement à l'étape du
compromis de vente - vous faites ce que vous voulez.
Ceci dit, si le plus gros est de la feraille, vous pouvez peut-être vous
éviter les déplacements (et le mal de dos qui va avec) en proposant à un
ferrailleur de venir se servir...